www.webgraphiste.com
Site édité et réalisé par David DEMAY (Graphiste Freelance)
N° SIRET : 442 152 146 00027
N° APE : 923 A
N° MDA (Maison Des Artistes) : D813624
www.webgraphiste.com étant une entreprise individuelle, la TVA n'est pas applicable suivant l'article 293B du CGI.
|
David DEMAY 75017 PARIS
|
Agrandir le plan |
Respect de la vie privée
Les informations obtenues par le biais des formulaires ou cookies sont destinées au seul usage du domaine webgraphiste.com et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, relative à l'informatique et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.
Pour l'exercer, adressez un mail via le formulaire de contact ou en me contactant à l'adresse suivante : contact[at]webgraphiste.com
(Anti spam : remplacer [at] par @)
Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : http://www.cnil.fr
Déclaration CNIL
Le site webgraphite.com a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL et a reçu le numéro d'enregistrement suivant : 1262566
Propriété Intellectuelle
Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 Euros d’amende.
Les Noms de domaine suivants sont la propriété de David DEMAY
www.kreasite.fr
www.art-typo.com
www.teeshirt.fashionconception.com
www.fashionconception.com
www.photogenique.ici.st
www.topcasting.fr
Site hébergé par :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
